Réglement de l'Octroi de la Commune de Montbéliard : réglement et tarif approuvés parle Roi le 9 Septembre 1840 / Commune de Montbéliard |
/5

0 avis

Réglement de l'Octroi de la Commune de Montbéliard : réglement et tarif approuvés parle Roi le 9 Septembre 1840 / Commune de Montbéliard

Livre

Edité par Imprimerie de Rod.-Henri Deckherr. Montbéliard - 1840

Voir la série «Documents divers ; FRM 504»

Autres documents de la série «Documents divers ; FRM 504»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

De la même série

Correspondance administrative, n°18 : extrait des Registres des Arrêtés de la Préfecture du Département du Doubs : Montbéliard, le 1er Mars 1817 |

Correspondance administrative, n°18 : extrait...

Livre | [s.n.]. [S.l.] | 1817

Documents divers ; FRM 504

Concerne l'administration des canaux d'irrigation.

​​​
Prescriptions réglementaires à l'égard des Cabarets, Cafés, Auberges, etc. : arrêté de la Préfecture du Doubs du 19 mars 1852 |

Prescriptions réglementaires à l'égard des Ca...

Livre | Dodivers. Besançon | 1852

Documents divers ; FRM 504

​​​
Agrandissement du cimetière : Ville de Montbéliard / Wetzel, l'architecte de la ville | Wetzel, Luc (1814-1871) - architecte français. Auteur

Agrandissement du cimetière : Ville de Montbé...

Livre | Wetzel, Luc (1814-1871) - architecte français. Auteur | Imprimerie et lith. de H. Barbier. Montbéliard | 1870

Documents divers ; FRM 504

​​​
Réglement de l'Octroi de la Commune de Montbéliard : réglement et tarif approuvés parle Roi le 9 Septembre 1840 / Commune de Montbéliard |

Réglement de l'Octroi de la Commune de Montbé...

Livre | Imprimerie de Rod.-Henri Deckherr. Montbéliard | 1840

Documents divers ; FRM 504

​​​
Programme général des concours qui doivent avoir lieu à Montbéliard les 20, 21, 22 et 23 août 1868 / Le Maire président la Commission d'organisation des concours. Ch. Lalance | Lalance, Charles Frédéric (1827-1901). Auteur

Programme général des concours qui doivent av...

Livre | Lalance, Charles Frédéric (1827-1901). Auteur | Imprimerie de H. Barbier. Montbéliard | 1868

Documents divers ; FRM 504

​​​
Chargement des enrichissements...