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Ordonnance des Eaux et Forêts du Comté de Montbéliard / Charles II de Wurtemberg
Livre
Edité par par J. L. Becker. A Montbéliard - 1780
- Contient
- Ordonnances des eaux et forêts du prince Frédéric. 1595
- Déclaration de S.A.S. donnée le 1er May 1784, sur les remontrances qui lui ont été adressées par les cinq juges de la Prevôté, au nom des Sujets de la Principauté de Montbéliard, pour obtenir la modification & révovation de différents articles de l'Ordonnance des Eaux & Forêts du 8 Février 1779. Signé De Goll., Goguel
- Ordonnances des eaux et forêts du prince Frédéric. 1595
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